Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETELLOISES
CONSERVERIES ROBERT LE BAYON SARL

Numéro de dépôt :
1106632
Date de dépôt :
13/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES ETELLOISES

Déposée le 13 septembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES ROBERT LE BAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES ETELLOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES ROBERT LE BAYON domicilié(e) 2 rue Pasteur, 56410 ETEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES ETELLOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES ETELLOISES est expirée depuis le 13 septembre 1989.

CONSERVERIES ROBERT LE BAYON a également déposé les autres marques suivantes : LE PEPERE , LE PEPERE , ROBERT LE BAYON , LE PEPERE , MARYON , KERDONIS , KERDONIS , 5 OCEANS , LE MAQUEREAU FOU , MARYON


CONSERVERIES ROBERT LE BAYON SARL - 2 rue Pasteur, 56410 ETEL. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Produits agricoles et horticoles, grains, farines, cotons bruts et autres fibres, semences, plants, riz, viandes, poissons, volailles et oeufs à l'état frais et sec;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glaces à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, biscottes;pâtisserie, biscuiterie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures pains d'épice;denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés;vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers;eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, limonades, sirops;articles d'épicerie, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, insecticides;substances alimentaires pour les animaux, produits de régime, produits alimentaires non spécifiés et, en général, tous produits alimentaires solides et liquides, toutes conserves alimentaires et salaisons, légumes et fruits frais et secs.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.